Les Contrats

Un contrat est conclu entre un AMAPIEN et un producteur précisant, notamment, le contenu des paniers et la fréquence des distributions. Le paiement est effectué en totalité à la signature du contrat en plusieurs chèques (1 par mois ou tous les 2 mois pour les fruits) remis au référent (voir paragraphe ‘Le rôle des référents’).

Les encaissements seront réalisés de façon mensuelle (tous les 2 mois pour les fruits ).

Exemple : à la signature d’un contrat d’une durée de 6 mois, l’AMAPIEN remet 6 chèques au référent du producteur. Chaque chèque correspond au règlement des paniers distribués au cours d’un des mois du contrat. Chaque mois, le référent remet au producteur le chèque correspondant au mois  qui va  s’écouler.

 

Le producteur s’engage à mettre tout en œuvre pour produire et livrer sa récolte sur le lieu de distribution le jour et à l’heure convenus. Toutefois les AMAPIENS sont informés des aléas pouvant entraîner une forte réduction de la production et acceptent les conséquences possibles vis-à-vis de la composition et du poids des paniers.

Cette solidarité est fondée sur la transparence de gestion de l’exploitation. En cas de problème, le producteur avertit rapidement les AMAPIENS. Par ailleurs, un bilan généralisé a lieu à la fin de la période.

 

 

En cas de rupture d’un contrat en cours, à l’initiative de l’AMAPIEN, il est de sa responsabilité de trouver un remplaçant qui finira le contrat. 

Contrat fruits 2017-18.pdf
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contrats fromages de chèvre 2017.pdf
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Contrat légumes 2017.pdf
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Contrat_Farines_2018.pdf
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Contrat Pains 2017 AMAP Les Cuves d’abo
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2017 modèle Contrat viande.pdf
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